Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua Global
BPF, SARL

Numéro de dépôt :
4065010
Date de dépôt :
31/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2024
Aqua Global de BPF

Présentation de la marque Aqua Global

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aqua Global » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPF domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 078 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPF, M. BRUNO KOENIG domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France.

La marque Aqua Global a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Global est expirée depuis le 31 janvier 2024.

BPF a également déposé les autres marques suivantes : Global Eco-Water , GE GLOBALENERGIE VOTRE SOLUTION D AVENIR... , BURGER & PATATE & FAJITAS L ART DU FRAIS ! RESTAURANT , Global Design


BPF, SARL - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 502078694


BPF, M. BRUNO KOENIG - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 5 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634842 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; POMPE A CHALEUR AIR/EAU.